Le site www.nibelis.com  (ci après « le Site ») que vous consultez actuellement est la propriété de la société Nibelis (anciennement nommée Meilleure Gestion), Société Anonyme, au capital de 1.056.540 euros, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 425 133 055, dont le siège social est situé

157, avenue Anatole France, 92300 Levallois-Perret.

Téléphone : 0 805 033 805

Ce Site est déclaré à la CNIL

Hébergement du site : OVH

Ce site a été crée par les société Actualys mentionnée sur la page « crédits » du site www.nibelis.com 

Pour toute remarque sur le fonctionnement du Site, contactez le webmaster.

 

Conditions d’utilisation:

Ce Site est soumis à la loi française.

En consultant ce Site, vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

1/ Respect des droits de propriété intellectuelle

Toutes les données inclues dans ce Site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, musiques etc…) sont la propriété exclusive de la société Nibelis, ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour la société Nibelis.

En accédant au Site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur… Vous vous interdisez ainsi de : reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figure sur ce Site sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite.

Toute reproduction ou utilisation du Site et/ou des éléments le composant autorisé par la société Nibelis devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.

Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

2/ Les liens

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites ou des sites faisant l’objet d’un programme d’affiliation et/ou de promotion (partenaires et/ou clients de la société Nibelis).

L’existence de liens hypertexte du Site vers d’autres sites Internet ne constitue pas une approbation ou une validation de ces sites ou de leurs contenus. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

La société Nibelis ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

La société Nibelis ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces tiers.

3/ Informatiques et Libertés

Les informations nominatives que vous pourriez communiquer sur le Site par les éventuels formulaires (Evènements, Newsletter, Contact, Documentations) ou questionnaires mis en ligne et renseignés par vous-mêmes sont obligatoires pour leur traitement. Elles sont destinées à l’éditeur du site ou à ses sous-traitants pour des besoins de gestion et/ou de promotion. En communiquant votre adresse e-mail, vous acceptez que la société Nibelis vous adresse des informations par e-mail.

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, en vous adressant à la société Nibelis soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par mail en complétant le formulaire.

4/ Responsabilité et Absence de garantie

La société Nibelis s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit, à tout moment, sans préavis et à sa seule discrétion, de modifier le contenu ou la présentation de ce site, de résilier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, la société Nibelis ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

La société Nibelis décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. A ce titre la responsabilité de la société Nibelis ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

5/ Cookies

Dans le cadre de nos campagnes de publicités, Nibelis utilise des cookies. En utilisant ce site, vous acceptez que des fournisseurs tiers, y compris Google, diffusent nos annonces sur des sites Web en fonction de votre historique de navigation et de vos visites sur notre site. Nous vous informons que vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies par Google via la page “Publicité et confidentialité”. Vous pouvez aussi désactiver l’utilisation des cookies par un fournisseur tiers sur la page de désactivation de Network Advertising Initiative.